Qui est vraiment responsable ?

La question de la responsabilité

Vous l’aurez compris, profiter de la connexion du voisin n’est pas sans risques, bien au contraire, d’autant que de nombreux logiciels tant sous Windows (Airsnare ou Wireshark), Linux ( Kismet pour ne citer que lui) voire AppleMac seront à même de renseigner l’utilisateur averti de votre présence indésirable.

Toutefois il faut tempérer notre approche de la question : En effet que penser de l’utilisateur qui à mal sécurisé son réseau alors que la moindre notice de routeur et autres appareils WiFi , quand ce ne sont pas les Faq des fournisseurs d’accès, appellent à sécuriser son réseau soit par cryptage, certes perfectible (WEP, WPA),soit par adressage MAC au minimum ?

Il faut revenir sur un point important : il convient de rappeler que pour être puni ,il faut que l'accès soit intentionnel.En d'autres termes que vous ayez cherché à vous connecter sciemment...Or comment démontrer que Windows vous à connecté de manière automatique grâce à sa fonction "Hopping" c'est à dire de connexion au premier réseau ouvert disponible.
Ensuite et il s'agit d'un point des plus litigieux : démontrer que la connexion à eu lieu sans l'accord de l'entreprise ou du particulier détenteur de l'accès alors que la connexion est "ouverte", non sécurisée !

Bref y'a t-il délit lorsque l'accès se fait sur un point libre, un hotspot ? En effet si la question ne se pose pas pour un accès crypté, même par du WEP, l'animus injuriendi n'est plus à démontrer , puisqu'il à fallu une démarche consciente du contrevenant pour se connecter.En l'espèce cracker le cryptage.

Les juges excuseront-ils alors le prévenu du fait de sa naiveté, de sa faiblesse, ou de son ignorance tout simplement ? Rien n'est moins sûr...

On peut néanmoins raisonnablement penser qu’à défaut de retirer à  l'indésirable toute charge pesant contre lui, la cour pourrait faire preuve de mansuétude.

En effet si l’on examine l’affaire Kitetoa (30/10/2002), où un journaliste avait eu accès à un répertoire de client du groupe TATI en utilisant une simple fonctionnalité de son navigateur Netscape, la cour a retenu que le prévenu avait utilisé une fonctionnalité " accéssible à tout internaute averti, non ingénieur, non technicien, non spécialisé, mais qui sait lire un mode d’emploi ".
Par conséquent le procureur général ne relevait "aucune commission d’infraction".
Là encore il faut nuancer : en l’espèce le journaliste avait prévenu les intéressés de la faille informatique relevée et réalisé une copie d’écran.
On s’éloigne alors de l’individu qui profitera de votre connexion en toute gratuité; toutefois et quand bien même notre système juridique ne génère pas ses décisions sur la base de précédents, on peut estimer que ces éléments factuels pourraient entrer dans la solution retenue pour ce type d'affaire.

Alors finalement l'accusé ne serait-il pas victime malgré lui ?

On pourrait le penser, au regard de l'affaire Kitetoa, puisque c'est la négligence du propriétaire du réseau Wi-Fi qui est a l'origine du trouble par l'utilisateur ignorant que l'on pourra taxé de bonne foi. La responsabilité du propiétaire pourrait être engagée, après tout les messages de mise en garde sont très nombreux, il ne passe pas une semaine sans qu'un site ou un magazine ne communique sur les "dangers" que peuvent représenter les réseaux Wi-Fi ouverts aux quatre vents.

Conclusion

Deux choses à retenir, à notre sens essentielles: Il convient de faire extrêmement attention aux connexions Wi-Fi , notamment lorsqu'un logiciel vous connecte de manière automatique  sur un réseau qui n'est pas le votre. Il est clair après la lecture de loi que le jeu n'en vaut peut être pas la chandelle.. D'aucun diront probablement que oui, mais que le risque est faible, etc..., certes, jusqu'au jour où...

Néanmoins, si aucune ambiguité ne subsiste quant aux responsabilités de chacun sur un réseau crypté, il faut retenir que la justice est clémente pour l'utilisateur de bonne foi qui a accédé à un réseau ouvert par la négligence de son propriétaire.
Il n'en reste pas moins, notamment pour un réseau que vous captez depuis votre domicile, que rencontrer son propriétaire peut être un geste citoyen fort, propice aux rencontres souvent sympathiques et pourquoi pas alors vous rapprocher de structures associatives promouvant le Wi-Fi

Quoiqu'il advienne, protégez votre réseau, au même titre que votre domicile....